Saviez-vous qu’une réglementation stricte encadrait le temps de conduite et de repos des conducteurs d'autocars ? En France comme en Europe, un chauffeur ne peut pas simplement s’arrêter quand il le souhaite. Détaillons ensemble les limites de temps de conduite continue et les périodes de repos nécessaires des conducteurs.
Autocar, l’Europe impose des temps de repos
Vous avez déjà pris un car pour effectuer un long trajet ? Vous savez alors que les bus et les cars marquent des arrêts réguliers… Mais qu’il ne s’agit pas toujours de simples pauses pipi ! Ces arrêts sont en effet principalement liés à la sécurité.
Les conducteurs de car, aussi appelés « caristes » dans le métier, sont soumis à des règles rigoureuses en ce qui concerne les heures de conduite et de repos. Pour quelles raisons ? Tout simplement pour s’assurer qu’ils ne s’endorment pas au volant ! Cela permet aussi de vérifier que leurs employeurs ne les exploitent pas.
L’article 4 (CE) de la réglementation européenne n° 561/2006, aussi rappelé dans le Code des Transports français, précise toutes les modalités d'application de la loi.
Temps de conduite des caristes à la loupe
Ainsi, les conducteurs d’un véhicule de plus de 3,5 tonnes ne peuvent pas rouler plus de 4 h 30 d'affilée le jour. Cette limite passe à 4 heures maximum de temps de service en continu la nuit. Cette période nocturne a lieu officiellement entre 21 h et 6 h.
Même pendant un trajet de nuit donc, un routier ou un conducteur de bus devra s’arrêter toutes les 4 heures. Cette durée de conduite en continu ne connaît aucune exception et le conducteur de car qui ne la respecterait pas s’expose à de lourdes sanctions.
Un arrêt chronométré pour les chauffeurs
La loi et le code du travail réglementent aussi la longueur de la pause. Il ne s’agit donc pas de s’arrêter pour s’arrêter, et de repartir rapidement. La loi impose au chauffeur de marquer une pause de 45 minutes minimum.
Le conducteur peut aussi fractionner sa pause au fil du trajet : une pause d’au moins 15 minutes puis une seconde de 30 minutes quelques kilomètres plus tard. Une option souvent choisie lorsqu'il n’y a pas assez d’infrastructures sur la première aire d’autoroute par exemple et que la seconde est plus fournie.
Combien de temps un conducteur peut-il conduire au total ?
La spécificité des conditions de travail d’un conducteur de car empêche de compter ses heures travaillées comme chez d’autres professionnels. On ne peut pas faire simplement 8h-12h et 14h-17h lorsque l’on conduit un tel véhicule.
La loi européenne impose également des limites de temps de conduite quotidiennes et hebdomadaires. Elle précise ainsi l’étendue des périodes de repos à prendre obligatoirement. C’est cette même loi qui explique que certaines entreprises interdisent à leurs conducteurs d’occuper des activités professionnelles complémentaires. Avec plusieurs emplois, ils ne pourraient pas respecter ces temps de pause imposés.
Le temps de repos d’un chauffeur à la loupe
La loi identifie alors deux catégories de repos différentes : les heures de repos hebdomadaires et le temps de repos quotidien.
Un conducteur doit prendre un temps de repos hebdomadaire d'au moins 24 heures après 6 jours de travail. Il doit aussi pouvoir comptabiliser 45 heures consécutives de repos dans une semaine.
Plus compliqué à comprendre et à encadrer, le temps de repos quotidien implique des nuits de 11 heures consécutives entre deux jours de voyage. Ce temps passe à 9 heures, si le cariste a effectué des temps de repos nécessaires entre deux périodes de repos hebdomadaires (trois fois seulement).
Enfin, un cariste comme un conducteur de bus de tourisme ne peut pas conduire plus de 56 heures en une semaine, ni plus de 90 heures sur deux semaines d’affilée.
Des informations à connaître pour anticiper les voyages
La durée de conduite en continu d’un conducteur d’autocar existe pour des questions de sécurité ! La sécurité des usagers, des passagers et du chauffeur lui-même. Aucun dépassement ni aucune dérogation ne sont tolérés. Il est alors nécessaire de bien anticiper ces pauses et ces temps de repos obligatoires pour organiser tout séjour ou grand trajet.
Votre employeur se chargera aussi de vous aider à organiser vos voyages et à justifier si besoin vos impératifs aux clients. Si les clients ne souhaitent, plusieurs chauffeurs peuvent se succéder pendant un même voyage, évitant ainsi certaines pauses. Les nuitées, les repas et les indemnités de ces derniers s’ajouteront alors à la facture finale.
